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La Justice en Asaria
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Leader des Pacificateurs ; Humaine

······ and that's who i am ······
« Mara Jade »
Leader des Pacificateurs ; Humaine

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Localisation : Asaria et ses plaines.
Age du personnage : 30 ans
Côté coeur : A tout jamais Lui
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Informations Complémentaires
Pouvoirs ou Capacités: Maniement des armes blanches et à feu,combattante redoutable
Appartenance: Humaine Pacificatrice
Activité: Indépendante et Libre


MessageSujet: La Justice en Asaria Mer 16 Nov - 16:19:10

Un peu de Droit





Le modèle de procédures suivi en Asaria est le modèle accusatoire. Ce modèle privilégie le rôle des parties, ce qui leur permet en conséquent d’avoir un rôle actif dans la procédure, chaque partie peut ainsi mener sa propre enquête afin de regrouper les éléments à charge ou à décharge qui seront utilisés lors du procès. Quant au pouvoir du juge, il se limite à arbitrer et à s’assurer de la loyauté et de l’équité de la procédure, ainsi que du respect des règles de droit qui la régissent.
L’avantage du système accusatoire est qu’il permet aux différentes parties d’assurer de façon optimum la défense de leur point de vue, puisque chaque partie apporte les preuves qui lui permettent de soutenir son argumentation.

Les principales caractéristiques de la procédure accusatoire :
    1. elle est orale : chaque partie rapporte devant le juge ses preuves et les explique oralement
    2. elle est contradictoire : ce qui signifie que chacune des parties a été mise en mesure de discuter l'énoncé des faits et les moyens juridiques que ses adversaires lui ont opposés et de les contrer.
    3. elle est publique : cela permet de s’assurer que la loyauté de la procédure est bien respectée

Organisation judiciaire :

Les instances judiciaires asariennes se composent de :
    1. Les Juges : Les juges sont directement nommés par la Grande conseillère ou la ministre de la justice, et ont pour devoir d’arbitrer les litiges et de rendre la justice.
    2. Le bureau du procureur : dirigé par le procureur, il enregistre les plaintes, déclenche les poursuites, dont il a le monopole, et dirige l'enquête menée par la milice ou les unités spéciales.
    Le procureur : Nommé par la Grande conseillère ou la ministre (sauf si la ministre est le procureur sont la même personne évidement, ici Victoria Hunter). Sa fonction est de diriger le bureau du procureur et comprend la nomination et la gestion du personnel judiciaire et l'autorisation d’engager des poursuites. Dans des circonstances normales, les pouvoirs du bureau du procureur quant au déclenchement des poursuites sont exercés par ses substituts mais le procureur général possède un contrôle formel, y compris le pouvoir d'ouvrir et de mettre fin à des poursuites.
    Les substituts du procureur : les substituts, appelés aussi avocats généraux, travaillent sous l’autorité du procureur, Lorsqu’une infraction leur est signalée, ils ont le devoir d’examiner le dossier et d’engager les poursuites, et peuvent décider de classer l’affaire ou de la poursuivre et ainsi traduire l’accusé devant la justice ou alors lancer ou approfondir encore plus l’enquête si les preuves fournies s’avèrent insuffisantes. Ils dirigent également l’activité des services d’enquêteurs rattachés aux bureaux du procureur et coordonnent le travail avec la milice et toute unité ayant comme mission de mener l’enquête conjointement avec leurs services.

Déroulement du procès pénal :

L'audience est publique et contradictoire, cependant, dans les cas où la publicité des débats risque de porter atteinte à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, le juge peut, à la demande des victimes, prononcer le huis clos. Dans ce cas, seuls les accusés, les victimes et leurs avocats sont autorisés à assister aux débats.
    - La personne accusée peut être assistée par son avocat, ou choisir de se défendre seule.
    - La victime doit se présenter personnellement ou se faire représenter par son avocat.
Le déroulement de l'audience est entièrement oral : chaque partie fait citer ses témoins, et apporte ses preuves et ses contre-preuves.

I) Déclarations initiales :

Déclaration de l’accusation en la personne du procureur ou de l’avocat général, et de la défense, si cette dernière souhaite prendre la parole à ce moment du procès. Ce discours, n’est pas une plaidoirie, mais une introduction dans laquelle sera exposée brièvement la position de chaque partie et les preuves qu’ils vont soumettre.

II) Preuves et témoins :
    1. l’accusation est la première à présenter ses preuves et ses témoins, parmi lesquels la victime, ou ses experts, qui font l’objet d’un examen contradictoire par la défense.
    L’avocat de victime, s’il le souhaite après cela, peut également faire appel à des témoins ou exposer les preuves qu’il possède, si bien sûr la victime a choisi d’avoir un avocat, les preuves soumises par ce dernier font en suite l’objet d’un examen contradictoire.
    2. Suivent en suite, l’exposé des preuves et témoins de la défense, parmi lesquels l’accusé lui-même, s’il ne choisit pas de garder le silence.
    3. L’accusation (sans l’avocat de la victime) peut si elle le souhaite, présenter suite à cela, des preuves et témoins de réfutation, qui feront aussi l’objet d’un examen contradictoire aussi.

III) Les plaidoiries :

une fois toutes les preuves présentées, chaque partie fait sa plaidoirie :
    1. L’avocat de la victime est le premier à prendre la parole, si cette dernière a choisi d’avoir un avocat, ce dernier n’a pas le droit de demander l’application d’une peine contrairement à l’avocat général, mais seulement un dédommagement.
    2. l’accusation en la personne du procureur ou de l’avocat général s’efforce en suite de montrer en quoi la culpabilité de l’accusé est manifeste, et finit par demander une peine pour le crime commis.
    3. La défense est toujours la dernière à prendre la parole, cherchant à démontrer que les preuves de l’accusation sont insuffisantes ou erronées.

IV) La délibération :

Le juge se retire alors pour délibérer.
    - Si l'accusé est acquitté, il est remis en liberté. Il ne pourra être poursuivi à nouveau pour les mêmes faits.
    - S'il est condamné, le juge prononce la peine et statue sur les dommages et intérêts réclamés par la victime.


À noter : s'il l'estime nécessaire, le juge peut renvoyer l'audience à une date ultérieure.




~~ Maman d'une petite Héméra ~~




Mes nuits me ramènent à toi. Mes souvenirs sont un trésor qui n'ont que ton reflet

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